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Marques déposées par la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE
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SULTANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULTANE
RHONE-POULENC AGROCHIMIE

Numéro de dépôt :
1239137
Date de dépôt :
22/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2003

Présentation de la marque SULTANE

Déposée le 22 juin 1983 par la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2018341) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

La marque SULTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTANE est expirée depuis le 22 juin 2003.

RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ALLUFLOR , RHODIAPHENE , RHODIASOL , FIXAN , DIELMUL , TABACIANE , SHERFEN , RED RAN , BELIER , ZILIOX


RHONE-POULENC AGROCHIMIE - 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2018341) - France - SIREN 969503309


Renouvellement avec limitation le 3 mai 1993 n°2018341 - Publication au BOPI 1993-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336675 - Publication au BOPI 2001-12-11

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