Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPADE
Numéro de dépôt :
1708325
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2001
Présentation de la marque SPADE
Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPADE est expirée depuis le 28 novembre 2001.
RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17