Déposée le 16 décembre 1982 par la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SODIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2010979) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC DEPARTEMENT MARQUES, MR B. ISSERLIS domicilié(e) (dossier no 2010979) - France.
La marque SODIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC AGROCHIMIE - 14-20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2010979) - France - SIREN 969503309
RHONE-POULENC DEPARTEMENT MARQUES, MR B. ISSERLIS - (dossier no 2010979) - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1992 n°2010979 - Publication au BOPI 1992-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18
Inscription - Transmission de propriété n°26985 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°4333 - Publication au BOPI
Produits chimiques de toutes sortes, notamment ceux pour l'industrie, la science, l'agriculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;fongicides; insecticides, en particulier des sols.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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