Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SHIVA
Numéro de dépôt :
1442287
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1997
Présentation de la marque SHIVA
Déposée le 29 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RHÔNE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SHIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHIVA est expirée depuis le 29 décembre 1997.
RHÔNE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22