Déposée le 9 février 1994 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RHIZO-KOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20 RUE PIERRE BAIZET, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN, DIRECTION MARQUES - France.
La marque RHIZO-KOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme) - 14-20 RUE PIERRE BAIZET, 69009 LYON - France - SIREN 969503309
RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN, DIRECTION MARQUES - France
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Produits chimiques destinés à l'enrobage des semences.Traitement des semences; traitement des semences destinées à l'agriculture par enrobage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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