PANOCTINE
Présentation de la marque PANOCTINE
Déposée le 6 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANOCTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PANOCTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANOCTINE est expirée depuis le 6 octobre 2012.
RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231226 - Publication au BOPI 2002-11-28
Renouvellement sans limitation n°2008915 - Publication au BOPI 1992-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Inscription le 9 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64905 - Publication au BOPI 1992-07-09
Inscription le 6 février 2003 - Demande de relevé de déchéance n°365131 - Publication au BOPI 2003-02-06
Inscription le 5 mars 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°366428 - Publication au BOPI 2003-03-05
Inscription - Transmission de propriété n°30099 - Publication au BOPI