Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96620464
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620464.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2006.

RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ALLUFLOR , RHODIAPHENE , RHODIASOL , FIXAN , DIELMUL , TABACIANE , SHERFEN , RED RAN , BELIER , ZILIOX


RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme) - 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 5 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317224 - Publication au BOPI 2001-03-05

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Insecticides