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Marques déposées par la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE
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IOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IOTA
RHONE-POULENC AGROCHIMIE

Numéro de dépôt :
92430997
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2002

Présentation de la marque IOTA

Déposée le 18 août 1992 par la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC INTERSERVICES Mr B. ISSERLIS Service Marques - France.

La marque IOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOTA est expirée depuis le 18 août 2002.

RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ALLUFLOR , RHODIAPHENE , RHODIASOL , FIXAN , DIELMUL , TABACIANE , SHERFEN , RED RAN , BELIER , ZILIOX


RHONE-POULENC AGROCHIMIE - 14-20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


RHONE-POULENC INTERSERVICES Mr B. ISSERLIS Service Marques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155416 - Publication au BOPI 1993-02-25

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Films plastiques destinés à préserver les semences.Produits agricoles, à l'exception de l'orge et du maïs, horticoles, forestiers et graines, à l'exception des graines d'orge et de maïs, non compris dans d'autres classes; semences, à l'exception des semences d'orge et de maïs.Traitement des semences à l'aide de produits chimiques tels que fongicides, insecticides

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.