Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEWAY
RHONE-POULENC AGROCHIMIE

Numéro de dépôt :
92433839
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque FREEWAY

Déposée le 15 septembre 1992 par la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20 RUE PIERRE BAIZET, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC DEPARTEMENT MARQUES, MR B. ISSERLIS - France.

La marque FREEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEWAY est expirée depuis le 15 septembre 2002.

RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ALLUFLOR , RHODIAPHENE , RHODIASOL , FIXAN , DIELMUL , TABACIANE , SHERFEN , RED RAN , BELIER , ZILIOX


RHONE-POULENC AGROCHIMIE - 14-20 RUE PIERRE BAIZET, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


RHONE-POULENC DEPARTEMENT MARQUES, MR B. ISSERLIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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