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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE
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FRACASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRACASSE
RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1307353
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque FRACASSE

Déposée le 26 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRACASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20, Rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2045149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN domicilié(e) (dossier no 2045149) - France.

La marque FRACASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRACASSE est expirée depuis le 26 avril 2005.

RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ALLUFLOR , RHODIAPHENE , RHODIASOL , FIXAN , DIELMUL , TABACIANE , SHERFEN , RED RAN , BELIER , ZILIOX


RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme) - 14-20, Rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2045149) - France - SIREN 969503309


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN - (dossier no 2045149) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 1995 n°2045149 - Publication au BOPI 1995-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Inscription - Transmission de propriété n°26985 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.