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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE
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CLEARCUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARCUT
RHONE-POULENC AGROCHIMIE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92400969
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque CLEARCUT

Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEARCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES - France.

La marque CLEARCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARCUT est expirée depuis le 13 janvier 2002.

RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ALLUFLOR , RHODIAPHENE , RHODIASOL , FIXAN , DIELMUL , TABACIANE , SHERFEN , RED RAN , BELIER , ZILIOX


RHONE-POULENC AGROCHIMIE, (Société Anonyme) - 14-20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France


Mr B. ISSERLIS RHONE-POULENC INTERSERVICES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.