Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERMER 91
RHONE-POULENC AGROCHIMIE

Numéro de dépôt :
1240466
Date de dépôt :
08/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2003
CERMER 91 de RHONE-POULENC AGROCHIMIE

Présentation de la marque CERMER 91

Déposée le 8 juillet 1983 par la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERMER 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20 Rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2019947) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. Direction MARQUES, Mr B. ISSERLIS domicilié(e) (dossier no 2019947) - France.

La marque CERMER 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERMER 91 est expirée depuis le 8 juillet 2003.

RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ALLUFLOR , RHODIAPHENE , RHODIASOL , FIXAN , DIELMUL , TABACIANE , SHERFEN , RED RAN , BELIER , ZILIOX


RHONE-POULENC AGROCHIMIE - 14-20 Rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2019947) - France - SIREN 969503309


RHONE-POULENC S.A. Direction MARQUES, Mr B. ISSERLIS - (dossier no 2019947) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1993 n°2019947 - Publication au BOPI 1993-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 11 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56861 - Publication au BOPI 1991-10-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.