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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE
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CAPITOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94505562
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 9 février 1994 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20 RUE PIERRE BAIZET, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France.

La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 9 février 2004.

RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ALLUFLOR , RHODIAPHENE , RHODIASOL , FIXAN , DIELMUL , TABACIANE , SHERFEN , RED RAN , BELIER , ZILIOX


RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme) - 14-20 RUE PIERRE BAIZET, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 8 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170134 - Publication au BOPI 1994-03-08

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Fongicides