Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC
Numéro de dépôt :
1603032
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2000
Présentation de la marque ARC
Déposée le 18 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15