TERTIO
Présentation de la marque TERTIO
Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERTIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERTIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTIO est expirée depuis le 1 juillet 2009.
RHONE-POULENC AGRO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32