Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFT
RHONE-POULENC AGRO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1530238
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque SOFT

Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO domicilié(e) 14/20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON, FRANCE (dossier no 2142409) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHÔNE-POULENC Direction Marque domicilié(e) (dossier no 2142409) - France.

La marque SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFT est expirée depuis le 11 mai 2009.

RHONE-POULENC AGRO a également déposé les autres marques suivantes : ZOLONE , MONARK , PISTOL , FOUGEROX , MAKISAR , PRIM'VERT , PYRALESCA , OPERATION FERME DE PROGRES , CARBAZINC , KIDAN


RHONE-POULENC AGRO (Société Anonyme) - 14/20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON, FRANCE (dossier no 2142409) - France - SIREN 969503309


C. GELAIN RHÔNE-POULENC Direction Marque - (dossier no 2142409) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142409 - Publication au BOPI 1999-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 5 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317224 - Publication au BOPI 2001-03-05

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres; produits pour préserver les semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.