Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCARAMOUSSE
RHONE-POULENC AGRO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1482194
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2008

Présentation de la marque SCARAMOUSSE

Déposée le 9 août 1988 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO domicilié(e) 14/20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON, FRANCE (dossier no 2119653) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHÔNE-POULENC Direction Marques domicilié(e) (dossier no 2119653) - France.

La marque SCARAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCARAMOUSSE est expirée depuis le 9 août 2008.

RHONE-POULENC AGRO a également déposé les autres marques suivantes : ZOLONE , MONARK , PISTOL , FOUGEROX , MAKISAR , PRIM'VERT , PYRALESCA , OPERATION FERME DE PROGRES , CARBAZINC , KIDAN


RHONE-POULENC AGRO (Société Anonyme) - 14/20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON, FRANCE (dossier no 2119653) - France - SIREN 969503309


C. GELAIN RHÔNE-POULENC Direction Marques - (dossier no 2119653) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1998 n°2119653 - Publication au BOPI 1998-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 28 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258520 - Publication au BOPI 1998-07-28

Engrais et produits chimiques pour l'amendement des sols. Herbicides pour la destruction des mousses.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.