ORACLE
Présentation de la marque ORACLE
Déposée le 9 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORACLE est expirée depuis le 9 septembre 2009.
RHONE-POULENC AGRO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42