BROUSSARD
Présentation de la marque BROUSSARD
Déposée le 25 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROUSSARD est expirée depuis le 25 mars 2008.
RHONE-POULENC AGRO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 février 1998 n°2107787 - Publication au BOPI 1998-02-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription le 19 février 1998 - Changement de dénomination n°250114 - Publication au BOPI 1998-02-19