Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROUSSARD
RHONE-POULENC AGRO (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1457556
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque BROUSSARD

Déposée le 25 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGRO domicilié(e) 14-20, RUE PIERRE BAIZET, 69009 LYON, FRANCE (dossier no 2107787) - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC domicilié(e) (dossier no 2107787) - France.

La marque BROUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROUSSARD est expirée depuis le 25 mars 2008.

RHONE-POULENC AGRO a également déposé les autres marques suivantes : ZOLONE , MONARK , PISTOL , FOUGEROX , MAKISAR , PRIM'VERT , PYRALESCA , OPERATION FERME DE PROGRES , CARBAZINC , KIDAN


RHONE-POULENC AGRO (SOCIETE ANONYME) - 14-20, RUE PIERRE BAIZET, 69009 LYON, FRANCE (dossier no 2107787) - France - SIREN 969503309


C. GELAIN RHONE-POULENC - (dossier no 2107787) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1998 n°2107787 - Publication au BOPI 1998-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 19 février 1998 - Changement de dénomination n°250114 - Publication au BOPI 1998-02-19

Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.