Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUSTIM
RHONE MERIEUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1402513
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1997

Présentation de la marque MODUSTIM

Déposée le 9 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) RHONE MERIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE MERIEUX domicilié(e) 17, rue Bourgelat, 69002 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI. - France.

La marque MODUSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUSTIM est expirée depuis le 9 avril 1997.

RHONE MERIEUX a également déposé les autres marques suivantes : HELIFFA , RONAMAST , LUTEA-TEST , BOVORLAC , SKINEX M , SORTOXAN , TETAPUR , FELICOL , VETIFA , IBEPUR


RHONE MERIEUX, société anonyme - 17, rue Bourgelat, 69002 LYON. - France


Cabinet LEMOINE ET BERNASCONI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Produits vétérinaires.