Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANAPAN
Numéro de dépôt :
1272392
Date de dépôt :
21/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1994
Présentation de la marque ANAPAN
Déposée le 21 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) RHONE MERIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANAPAN est expirée depuis le 21 mars 1994.
RHONE MERIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43