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Marques déposées par la société RHONE D.P.C. EUROPE (Société en Nom Collectif
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ZAGAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZAGAM
RHONE D.P.C. EUROPE (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1668694
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2011

Présentation de la marque ZAGAM

Déposée le 31 mai 1991 par la société RHONE D.P.C. EUROPE (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RHONE D.P.C. EUROPE (Société en Nom Collectif domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY (dossier no 2193963) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 292 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian GELAIN domicilié(e) (dossier no 2193963) - France.

La marque ZAGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZAGAM est expirée depuis le 31 mai 2011.


RHONE D.P.C. EUROPE (Société en Nom Collectif) - 20 avenue Raymond Aron, 92160 ANTONY (dossier no 2193963) - France - SIREN 352292445


Christian GELAIN - (dossier no 2193963) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2001 n°2193963 - Publication au BOPI 2001-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171688 - Publication au BOPI 1994-04-21

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