Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERANDA KIT
SARL RHONE CONFORT

Numéro de dépôt :
1502151
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1995

Présentation de la marque VERANDA KIT

Déposée le 16 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERANDA KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE CONFORT domicilié(e) 17, rue du 11 novembre 69320, FEYZIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COGNET Ginette - France.

La marque VERANDA KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERANDA KIT est expirée depuis le 16 octobre 1995.

RHONE CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : KIT VERANDA , "VERANBELA" , CHIC VERANDA , RHONE-CONFORT , KIT CHAUFFAGE , PRESTIGE VERANDA


SARL RHONE CONFORT - 17, rue du 11 novembre 69320, FEYZIN. - France


Madame COGNET Ginette - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Constructions et réparations.