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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE CONFORT
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KIT CHAUFFAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT CHAUFFAGE
RHONE CONFORT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1702383
Date de dépôt :
28/08/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/1994

Présentation de la marque KIT CHAUFFAGE

Déposée le 28 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIT CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE CONFORT domicilié(e) 5 rue Maurice Petit, 69360 SEREZIN DU RHONE - France.

La marque KIT CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT CHAUFFAGE est expirée depuis le 28 août 1994.

RHONE CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : KIT VERANDA , "VERANBELA" , CHIC VERANDA , RHONE-CONFORT , VERANDA KIT , PRESTIGE VERANDA


RHONE CONFORT (S.A.R.L.) - 5 rue Maurice Petit, 69360 SEREZIN DU RHONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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