Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) RHONE CLICHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RHONE-CLICHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE CLICHES domicilié(e) 7 impasse Louis de Broglie,69740 GENAS (dossier no 2211834) - 69740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 466 242 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2211834) - 69006 - France.
La marque RHONE-CLICHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHONE CLICHES Société Anonyme - 7 impasse Louis de Broglie,69740 GENAS (dossier no 2211834) - 69740 - France - SIREN 316466242
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2211834) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2001 n°2211834 - Publication au BOPI 2001-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357683 - Publication au BOPI 2002-10-22
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer caractères d'imprimerie;clichés. Travaux d'imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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