Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Vert Industriel Green Label
RHONE ANTICO Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3518814
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Label Vert Industriel Green Label de RHONE ANTICO

Présentation de la marque Label Vert Industriel Green Label

Déposée le 7 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHONE ANTICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Label Vert Industriel Green Label »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHONE ANTICO domicilié(e) 90 route de Grenoble,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 001 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 37 40


RHONE ANTICO Société par actions simplifiée - 90 route de Grenoble,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France - SIREN 435001177


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556362 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

– peintures, teintures, vernis, résines, colorants ; couleurs ; peintures, vernis, résines, gommes de protection des surfaces métalliques ou non métalliques contre leur corrosion par des facteurs climatiques, chimiques, marins ou d'abrasion par le contact d'autres matériaux ; encres ; produits, huiles, graisses antirouille [préservatifs contre la rouille] ; produits contre la corrosion ; produits contre la ternissure des métaux, pour la protection des métaux ; bandes protectrices contre la corrosion ; agglutinants, épaississants, siccatifs pour couleurs ; diluants pour couleurs, pour laques, pour peintures ; liants pour couleurs, pour peintures ; enduits [peintures] ; émaux pour la peinture ; fixatifs [vernis] ; laques de bronzage ; mastic [résine naturelle] ; matières tinctoriales ; minium ; mordants ; peintures à l'amiante ; peintures aluminium ; peintures antifouling ; peintures bactéricides ; peintures ignifuges ; pigments ; résines naturelles à l'état brut ; térébenthine [diluant pour peintures] ; poudre d'aluminium pour la peinture ; poudre de bronze ; poudres à argenter ; badigeons ; argent en feuilles ; argent sous forme de pâte ; vernis au bitume ; vernis d'asphalte ; sumac pour les vernis ; gommes-laques ; gommes-résines ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; encres [toner] pour appareils et machines à photocopier ; cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs ; encres d'imprimerie ; produits, huiles pour la préservation du bois ; enduits pour le bois [peintures] ; blanc, lait de chaux ; pigments, colorants.

– traitements anticorrosion, d'entretien et de nettoyage de machines ou de parties issues d'installations industrielles, d'installations nucléaires, de raffineries pétrolières, de bateaux, d'appareils pour le conditionnement et la ventilation de l'air, ce au moyen de travaux de peinture, de vernissage, de métallisation ; traitements préalables aux traitements anticorrosion à savoir travaux de polissage, ponçage, sablage, asphaltage, lessivage, travaux de grenaillage de surfaces par projection de matériaux abrasifs sur les surfaces à traiter ; réalisation de revêtements anticorrosion ; traitement contre la rouille ; informations en matière de traitements anticorrosion, de nettoyage et de peinture ; supervision [direction] de travaux de traitements anticorrosion, de nettoyage et de peinture ; nettoyage d'édifices, d'entrepôts [surface extérieure] ; travaux de peinture d'édifices ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; rétamage ; services d'étanchéité [construction] ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules.

– traitement des métaux ; revêtement [placage] des métaux ; revêtement [placage] par électrolyse ; galvanisation ; nickelage ; placage [revêtement] par électrolyse ; abrasion ; polissage [abrasion] ; décapage ; meulage ; travaux de forge ; tri et traitement des déchets [transformation] issus du traitement des métaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; placage d'or ; placages au cadmium ; argenture [argentage] ; chromage ; dorure ; étamage ; traitement de séparation des couleurs ; trempe des métaux ; coloration des vitres par traitement de surface ; coulage des métaux ; décontamination de matériaux dangereux.