Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'TOMNALES
ASSOCIATION RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO) - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3063725
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2010

Présentation de la marque O'TOMNALES

Déposée le 2 novembre 2000 par l'association loi 1901 RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'TOMNALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO domicilié(e) 135 Chemin de Finday, 69126 BRINDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 314 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION RATHO - France.

La marque O'TOMNALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'TOMNALES est expirée depuis le 2 novembre 2010.

RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO a également déposé les autres marques suivantes : FAN DE NATURE , F'ESTIVALES , I'VERNALES , " FLEUR de COSTILLA " , " FLEUR de MAÏ-KO " , APRILE'ALES , FREDDIE MERCURY , FLEUR DE TARENTELLE , FLEUR DE SAMBA


ASSOCIATION RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO) - Association Loi 1901 - 135 Chemin de Finday, 69126 BRINDAS - France - SIREN 604314306


ASSOCIATION RATHO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles aliments pour animaux ; malt Papier, cartons et produits en ces matières à savoir, caches-pots en papier ; écriteaux en papier et en carton ; enseignes en papier ou en carton ; boîtes en papier ; cartonnages ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballage en papier ; tubes en carton ; affiches, cartes postales ; chromos ; gravures ; modèles d'écritures ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour emballages (sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matière plastique) ; caractères d'imprimerie clichés ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Publicités, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité (suite) Reproduction de documents Pots à fleurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).