ASSOCIATION RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO) - Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
97692414
Date de dépôt :
19/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2007
Présentation de la marque FLEUR DE TARENTELLE
Déposée le 19 août 1997 par l'association loi 1901 RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLEUR DE TARENTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-39 du 26 septembre 1997.
Le déposant est l'association loi 1901 RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO domicilié(e) 135 Chemin de Finday, 69126 BRINDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 020 789 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION RATHO - France.
La marque FLEUR DE TARENTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO) - Association Loi 1901 - 135 Chemin de Finday, 69126 BRINDAS - France - SIREN 690020789
ASSOCIATION RATHO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05
Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants, fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles aliments pour animaux; malt Papiers, cartons et produits en ces matières (cache-pots en papier; écriteaux en papier et carton; enseignes en papier ou en carton boites en papier, cartonnages; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes pochettes, pour l'emballage en papier; tubes en carton; affiches cartes postales; chromos; gravure modèles d'écriture; matériel d'enseignement sous forme de jeux), adhésifs (matières collantes), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour emballage (sacs, sachets, pochettes films, feuilles d'emballage en matière plastique), caractères d'imprimeries clichés Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Reproduction de documents Pots à fleurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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