ASSOCIATION RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO) Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
96623113
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2006
Présentation de la marque FLEUR DE SAMBA
Déposée le 24 avril 1996 par l'association loi 1901 RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLEUR DE SAMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO domicilié(e) 135 Chemin de Finday, 69126 BRINDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 020 789 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION RATHO - France.
La marque FLEUR DE SAMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO) Association Loi 1901 - 135 Chemin de Finday, 69126 BRINDAS - France - SIREN 690020789
ASSOCIATION RATHO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants, fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux; malt, plante cultivée et présentée en pot à mèche avec cache pot.Papiers, cartons et produits en ces matières (cache-pots en papier; écriteaux en papier et carton; enseignes en papier ou en carton; boîtes en papier; cartonnages; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier; tubes en carton; affiches; cartes postales; chromos; gravure images; photogravures; portraits; modèles d'écriture; matériel d'enseignement (sous forme de jeux), adhésifs (matières collantes), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour emballage (sacs, sachets, pochettes films, feuilles d'emballage en matières plastiques), caractères d'imprimerie; clichés.Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Reproduction de documents
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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