Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" FLEUR de COSTILLA "
ASSOCIATION RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99774730
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque " FLEUR de COSTILLA "

Déposée le 8 février 1999 par l'association loi 1901 RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " FLEUR de COSTILLA " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO domicilié(e) 135, Chemin de Finday, 69126 BRINDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 002 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION RATHO - France.

La marque " FLEUR de COSTILLA " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " FLEUR de COSTILLA " est expirée depuis le 8 février 2009.

RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO a également déposé les autres marques suivantes : FAN DE NATURE , F'ESTIVALES , I'VERNALES , O'TOMNALES , " FLEUR de MAÏ-KO " , APRILE'ALES , FREDDIE MERCURY , FLEUR DE TARENTELLE , FLEUR DE SAMBA


ASSOCIATION RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO) Association Loi 1901 - 135, Chemin de Finday, 69126 BRINDAS - France - SIREN 690002207


ASSOCIATION RATHO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles aliments pour animaux ; malt Papiers, cartons : caches-pots en papier ; écriteaux en papier et en carton ; enseignes en papier et en carton ; boîtes en papier ; cartonnages ; portes-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes ; pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton ; affiches ; cartes postales ; chromos gravures ; modèles d'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, pochettes films, feuilles d'emballage en matière plastique) ; caractères d'imprimerie ; clichés Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Reproduction de documents Pots à fleurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).