ASSOCIATION RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO) Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3305352
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014
Présentation de la marque FAN DE NATURE
Déposée le 22 juillet 2004 par l'association loi 1901 RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAN DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO domicilié(e) 135 Chemin de Finday,69126 BRINDAS - 69126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 020 789 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION RATHO domicilié(e) 135 Chemin de Finday,69126 BRINDAS - 69126 - France.
La marque FAN DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION RHONE-ALPES TECHNIQUES HORTICOLES (RATHO) Association Loi 1901 - 135 Chemin de Finday,69126 BRINDAS - 69126 - France - SIREN 690020789
ASSOCIATION RATHO - 135 Chemin de Finday,69126 BRINDAS - 69126 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Papiers, cartons et produits en ces matières (cache-pots en papier ; écriteaux en papier et carton ; enseignes en papier ou en carton ; boites en papier ; cartonnages ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier ; tubes en carton ; affiches cartes postales ; chromos ; gravure modèles d'écriture ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballages (sacs, sachets, pochettes films, feuilles d'emballage en matière plastique), caractères d'imprimeries, clichés. Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Reproduction de documents. Pots à fleurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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