Déposée le 19 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE ALPES LOCATION EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « INDUCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE ALPES LOCATION EQUIPEMENT domicilié(e) Bat D, 5 chemin du Jubin - 69570 - Dardilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 373 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RLE, M. JACQUES ROUCH domicilié(e) BAT D, 5 CHEMIN DU JUBIN - 69570 - DARDILLY - France.
La marque INDUCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUCELL est expirée depuis le 19 décembre 2021.
RHONE ALPES LOCATION EQUIPEMENT, SARL - Bat D, 5 chemin du Jubin - 69570 - Dardilly - France - SIREN 394373823
RLE, M. JACQUES ROUCH - BAT D, 5 CHEMIN DU JUBIN - 69570 - DARDILLY - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 24 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650438 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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