Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLAGE DU GOUT
RHONE ALPES GOURMAND, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4354637
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2027
VILLAGE DU GOUT de RHONE ALPES GOURMAND

Présentation de la marque VILLAGE DU GOUT

Déposée par voie électronique le 13 avril 2017 par l'association loi 1901 RHONE ALPES GOURMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLAGE DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 RHONE ALPES GOURMAND domicilié(e) 30 QUAI PERRACHE - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 877 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE ALPES GOURMAND, M. Alain BERLIOZ CURLET domicilié(e) 30 RUE PERRACHE - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque VILLAGE DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE DU GOUT arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

RHONE ALPES GOURMAND a également déposé les autres marques suivantes : AUVERGNE/RHONE-ALPES GOURMAND , MARCHE DU GOUT , RHONE-ALPES / AUVERGNE GOURMAND


RHONE ALPES GOURMAND, ASSOCIATION LOI 1901 - 30 QUAI PERRACHE - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France - SIREN 339877839


RHONE ALPES GOURMAND, M. Alain BERLIOZ CURLET - 30 RUE PERRACHE - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

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