Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAE
Numéro de dépôt :
1669178
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2001
Présentation de la marque RAE
Déposée le 29 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE ALPES ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669178.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAE est expirée depuis le 29 mai 2001.
RHONE ALPES ETUDES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47