Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAE
Numéro de dépôt :
1652332
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2001
Présentation de la marque RAE
Déposée le 26 mars 1991 par RHONE-ALPES EQUILIBRAGE (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652332.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAE est expirée depuis le 26 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35