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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONE ALPES ENGRAIS
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RAE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAE
RHONE ALPES ENGRAIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1426556
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2016
RAE de RHONE ALPES ENGRAIS

Présentation de la marque RAE

Déposée le 17 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) RHONE ALPES ENGRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE ALPES ENGRAIS domicilié(e) 251, boulevard Pereire,75017 PARIS (dossier no 2323761) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 483 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2323761) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAE est expirée depuis le 17 décembre 2016.

RHONE ALPES ENGRAIS a également déposé les autres marques suivantes : GUANO FERTIL , LE ZEBU ENGRAIS LEON GROS , ENGRAIS LEON GROS , GREEN CHALLENGE


RHONE ALPES ENGRAIS Société anonyme - 251, boulevard Pereire,75017 PARIS (dossier no 2323761) - 75017 - France - SIREN 380483586


PRO MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2323761) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323761 - Publication au BOPI 2006-09-25

Renouvellement sans limitation n°2076456 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 24 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151911 - Publication au BOPI 1992-11-24

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