Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT CANON
RHONE ALPES DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4208963
Date de dépôt :
11/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2025
LE PETIT CANON de RHONE ALPES DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE PETIT CANON

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHONE ALPES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT CANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHONE ALPES DISTRIBUTION domicilié(e) ALLEE MARC SEGUIN, CS 30094 - 69632 - VENISSIEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 694 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE ALPES DISTRIBUTION, M. ALAIN LEMASSON domicilié(e) ALLEE MARC SEGUIN, CS 30094 - 69632 - VENISSIEUX CEDEX - France.

La marque LE PETIT CANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CANON arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

RHONE ALPES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ALPES DISTRIBUTION , RESTAURATION ET VIGNOBLES , SOCOHM , Le marchand de Glou Glou , Les Monts Taris , Le Buisson des Grives , GRAND LYON BOISSONS , SOCOHM boissons , DURET BOISSONS , Roche des Fées


RHONE ALPES DISTRIBUTION, SAS - ALLEE MARC SEGUIN, CS 30094 - 69632 - VENISSIEUX CEDEX - France - SIREN 789694262


RHONE ALPES DISTRIBUTION, M. ALAIN LEMASSON - ALLEE MARC SEGUIN, CS 30094 - 69632 - VENISSIEUX CEDEX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.