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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHONE-ALPES DISTRIBUTION
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Le Buisson des Grives
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Buisson des Grives
RHONE-ALPES DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3967884
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
Le Buisson des Grives de RHONE-ALPES DISTRIBUTION

Présentation de la marque Le Buisson des Grives

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHONE-ALPES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Buisson des Grives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHONE-ALPES DISTRIBUTION domicilié(e) ZI La Pompelle, 31B rue du Val Clair - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 694 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBD/RHONE-ALPES DISTRIBUTION, M. ALAIN LEMASSON domicilié(e) ZI LYON NORD, AVENUE DES FRÈRES LUMIERE - 69400 - NEUVILLE SUR SAONE - France.

La marque Le Buisson des Grives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Buisson des Grives est expirée depuis le 11 décembre 2022.

RHONE-ALPES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ALPES DISTRIBUTION , LE PETIT CANON , RESTAURATION ET VIGNOBLES , SOCOHM , Le marchand de Glou Glou , Les Monts Taris , GRAND LYON BOISSONS , SOCOHM boissons , DURET BOISSONS , Roche des Fées


RHONE-ALPES DISTRIBUTION, SAS - ZI La Pompelle, 31B rue du Val Clair - 51100 - REIMS - France - SIREN 789694262


OBD/RHONE-ALPES DISTRIBUTION, M. ALAIN LEMASSON - ZI LYON NORD, AVENUE DES FRÈRES LUMIERE - 69400 - NEUVILLE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 27 mai 2015 - Constitution de gage n°652966 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-27

Inscription le 24 août 2015 - Constitution de gage n°652965 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.