Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 RHONE ALPES AGRO ALIMENTAIRE PROMOTION (Association Régionale inter consulaire de Promotion Agro Alimentaire
/
RHONE-ALPES AGRO-ALIMENTAIRE PROMOTION R 3 AP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONE-ALPES AGRO-ALIMENTAIRE PROMOTION R 3 AP
RHONE ALPES AGRO ALIMENTAIRE PROMOTION (Association Régionale inter consulaire de Promotion Agro Alimentaire) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1441386
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1997
RHONE-ALPES AGRO-ALIMENTAIRE PROMOTION R 3 AP de RHONE ALPES AGRO ALIMENTAIRE PROMOTION (Association Régionale inter consulaire de Promotion Agro Alimentaire

Présentation de la marque RHONE-ALPES AGRO-ALIMENTAIRE PROMOTION R 3 AP

Déposée le 17 décembre 1987 par l'association loi 1901 RHONE ALPES AGRO ALIMENTAIRE PROMOTION (Association Régionale inter consulaire de Promotion Agro Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHONE-ALPES AGRO-ALIMENTAIRE PROMOTION R 3 AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RHONE ALPES AGRO ALIMENTAIRE PROMOTION (Association Régionale inter consulaire de Promotion Agro Alimentaire domicilié(e) 4 bis, place Gensoul, 69270 LYON CEDEX 02. - France.

La marque RHONE-ALPES AGRO-ALIMENTAIRE PROMOTION R 3 AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE-ALPES AGRO-ALIMENTAIRE PROMOTION R 3 AP est expirée depuis le 17 décembre 1997.

RHONE ALPES AGRO ALIMENTAIRE PROMOTION (Association Régionale inter consulaire de Promotion Agro Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : RHONE-ALPES AGRO-ALIMENTAIRE PROMOTION R3AP , DE RHONE-ALPES UNE COLLECTION DE CARACTERES


RHONE ALPES AGRO ALIMENTAIRE PROMOTION (Association Régionale inter consulaire de Promotion Agro Alimentaire) Association Loi 1901 - 4 bis, place Gensoul, 69270 LYON CEDEX 02. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Publicité et affaires: aide aux entreprises ou producteurs du secteur agro alimentaire dans la conduite d'opérations de promotion