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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHONALPO
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RHONALPO la terre, notre élément
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONALPO la terre, notre élément
RHONALPO (S.A.)

Numéro de dépôt :
99810498
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque RHONALPO la terre, notre élément

Déposée le 31 août 1999 par la Société Anonyme (SA) RHONALPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHONALPO la terre, notre élément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONALPO domicilié(e) ROUTE DE BEAUCHASTEL, 07800 ST LAURENT DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORTELA PHILIPPE - France.

La marque RHONALPO la terre, notre élément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONALPO la terre, notre élément est expirée depuis le 31 août 2009.


RHONALPO (S.A.) - ROUTE DE BEAUCHASTEL, 07800 ST LAURENT DU PAPE - France - SIREN 312272990


PORTELA PHILIPPE - France


Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307614 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Contenants (récipients) en terre cuite à usage horticole et de décoration.