Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMORAF
RHONALPFROID SARL

Numéro de dépôt :
3321212
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
THERMORAF de RHONALPFROID

Présentation de la marque THERMORAF

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONALPFROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMORAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONALPFROID domicilié(e) 594, boulevard Napoléon Bullukian, Z.I. des Vernailles,69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - 69830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 893 302 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONALPFROID SARL Mr Jean-Paul HERAUD Gérant domicilié(e) 594, boulevard Napoléon Bullukian, ZI des Vernailles,69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - 69830 - France.

La marque THERMORAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMORAF est expirée depuis le 22 octobre 2014.

RHONALPFROID a également déposé les autres marques suivantes : RHONALPFROID


RHONALPFROID SARL - 594, boulevard Napoléon Bullukian, Z.I. des Vernailles,69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - 69830 - France - SIREN 893302142


RHONALPFROID SARL Mr Jean-Paul HERAUD Gérant - 594, boulevard Napoléon Bullukian, ZI des Vernailles,69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - 69830 - France


Inscription le 27 octobre 2005 - renonciation partielle n°421258 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

– appareillage, conception, installation, location de tous systèmes de contrôle, régulation, signalisation, mesurage, distribution, transformation, enregistrement, commande, programmation pour le traitement thermique en vinification et autres applications agro alimentaires, industrielles, tertiaires, conditionnement d'air, ventilation mécanique et transports de fluide. – appareillage en installation ou location de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, d'éclairage, de climatisation, de congélation, de distribution d'eau et installations sanitaires, climatisation de véhicules. – appareils pour purification de l'eau ou de l'air et régénération de l'air. – études et recherches technologiques. – conception, construction, réalisation, installation, entretien, réparation, location et mise en oeuvre de tous systèmes de réfrigération rapide ou non, de réchauffage rapide ou non, destinés à la vinification et à tous autres produits alimentaires ou non, de conditionnement d'air, ventilation mécanique, transports de fluides, plomberie, étanchéité. – tous travaux de soudures et brasures. – tous appareils de production d'énergie. – tous appareils de purification de l'air. – travaux de recherches, d'études et de développement dans le domaine technologique rendus par des ingénieurs ou dessinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.