Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centrales Villageoises Photovoltaïques
Rhônalpénergie-Environnement, association

Numéro de dépôt :
3847703
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2021
Centrales Villageoises Photovoltaïques de Rhônalpénergie-Environnement

Présentation de la marque Centrales Villageoises Photovoltaïques

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2011 par Rhônalpénergie-Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centrales Villageoises Photovoltaïques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Rhônalpénergie-Environnement, association domicilié(e) 10, rue des archers - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rhônalpénergie-Environnement domicilié(e) 10, rue des archers - 69002 - LYON - France.

La marque Centrales Villageoises Photovoltaïques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centrales Villageoises Photovoltaïques est expirée depuis le 21 juillet 2021.


Rhônalpénergie-Environnement, association - 10, rue des archers - 69002 - LYON - France


Rhônalpénergie-Environnement - 10, rue des archers - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).