Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JET COMPOSANTS
Numéro de dépôt :
1654388
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2001
Présentation de la marque JET COMPOSANTS
Déposée le 2 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONALCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JET COMPOSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JET COMPOSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET COMPOSANTS est expirée depuis le 2 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37