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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHODIA
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TERGAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERGAL
RHODIA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1595780
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2010

Présentation de la marque TERGAL

Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHODIA domicilié(e) 25 quai Paul Doumer, 92400 Courbevoie, Frnace (dossier no 2163235) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 170 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian GELAIN Rhône-Poulenc Rorer SA Direction des Marques Groupe domicilié(e) (dossier no 2163235) - France.

La marque TERGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERGAL est expirée depuis le 6 juin 2010.

RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : RHODIA , RHODIASTAT , RHOTEX , RHODIAFLOR , RHODIANYL , SETILA , PONTELLA , RHODITECH , FILTEC , RHODIA


RHODIA (Société Anonyme) - 25 quai Paul Doumer, 92400 Courbevoie, Frnace (dossier no 2163235) - France - SIREN 352170161


Christian GELAIN Rhône-Poulenc Rorer SA Direction des Marques Groupe - (dossier no 2163235) - France


Inscription le 30 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457806 - Publication au BOPI 2007-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2000 n°2163235 - Publication au BOPI 2000-01-27

Inscription le 22 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333236 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 1 février 1999 - Concession de licence n°271388 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188225 - Publication au BOPI 1995-08-03

Inscription le 25 mai 1998 - Changement de dénomination n°254911 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 16 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181687 - Publication au BOPI 1995-02-16

Matières textiles brutes ; cordes. Fils. Tissus et articles textiles ou à base de textiles. Articles d'habillement et accessoires. Fleurs artificielles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.