Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABICOTT
RHODIA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1508817
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2009

Présentation de la marque STABICOTT

Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABICOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHODIA domicilié(e) 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE, FRANCE (dossier no 2133613) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 170 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHÔNE-POULENC Direction Marques domicilié(e) (dossier no 2133613) - France.

La marque STABICOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABICOTT est expirée depuis le 16 janvier 2009.

RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : RHODIA , RHODIASTAT , RHOTEX , RHODIAFLOR , RHODIANYL , SETILA , PONTELLA , TERGAL , RHODITECH , FILTEC


RHODIA (Société Anonyme) - 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE, FRANCE (dossier no 2133613) - France - SIREN 352170161


C. GELAIN RHÔNE-POULENC Direction Marques - (dossier no 2133613) - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1998 n°2133613 - Publication au BOPI 1998-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271387 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270562 - Publication au BOPI 1999-01-18

Inscription le 29 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150927 - Publication au BOPI 1992-10-29

Tissus. Vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.