Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHODIA
/
SETILA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SETILA
RHODIA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1546790
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2009

Présentation de la marque SETILA

Déposée le 16 août 1989 par la Société Anonyme (SA) RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SETILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHODIA domicilié(e) 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE, FRANCE (dossier no 2147914) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 170 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE POULENC Direction des MARQUES domicilié(e) (dossier no 2147914) - France.

La marque SETILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SETILA est expirée depuis le 16 août 2009.

RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : RHODIA , RHODIASTAT , RHOTEX , RHODIAFLOR , RHODIANYL , PONTELLA , TERGAL , RHODITECH , FILTEC , RHODIA


RHODIA (Société Anonyme) - 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE, FRANCE (dossier no 2147914) - France - SIREN 352170161


C. GELAIN RHONE POULENC Direction des MARQUES - (dossier no 2147914) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1999 n°2147914 - Publication au BOPI 1999-06-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 30 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457806 - Publication au BOPI 2007-07-30

Inscription le 25 mai 1998 - Changement de dénomination n°254911 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 18 avril 2007 - Changement d'adresse n°452669 - Publication au BOPI 2007-04-18

Inscription le 13 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190602 - Publication au BOPI 1995-10-13

Fils et tissus en tout genre et de toute nature;vêtements confectionnés;lingerie de corps et de ménage;broderies; passementeries, galons, dentelles, voiles, rideaux, rubans, bonneterie, mercerie, ganterie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.