Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHODIACETA
RHODIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1212146
Date de dépôt :
01/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2022

Présentation de la marque RHODIACETA

Déposée le 1 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHODIACETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHODIA domicilié(e) 110 Esplanade Charles de Gaulle, Immeuble Coeur Défense – Tour A - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 170 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la propriété Industrielle/Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS - France.

La marque RHODIACETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RHODIACETA est expirée depuis le 1 septembre 2022.

RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : RHODIA , RHODIASTAT , RHOTEX , RHODIAFLOR , RHODIANYL , SETILA , PONTELLA , TERGAL , RHODITECH , FILTEC


RHODIA, Société Anonyme - 110 Esplanade Charles de Gaulle, Immeuble Coeur Défense – Tour A - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 352170161


RHODIA OPERATIONS, Direction de la propriété Industrielle/Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation n°2001461 - Publication au BOPI 1992-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 29 août 2002 n°2226715 - Publication au BOPI 2002-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 29 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352564 - Publication au BOPI 2002-08-29

Inscription le 19 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°353808 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 29 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°352565 - Publication au BOPI 2002-08-29

Inscription le 23 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°354653 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 30 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457806 - Publication au BOPI 2007-07-30

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506622 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Inscription le 20 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713413 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20

Inscription le 27 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786044 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800332 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.) matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.