Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVETO'SIL
RHODIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3132651
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2011
REVETO\'SIL de RHODIA

Présentation de la marque REVETO'SIL

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVETO'SIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHODIA domicilié(e) 26 Quai Alphonse LE GALLO, 92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS B35 217 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. HILLAERT-PREVOST RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - France.

La marque REVETO'SIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVETO'SIL est expirée depuis le 21 novembre 2011.

RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : RHODIA , RHODIASTAT , RHOTEX , RHODIAFLOR , RHODIANYL , SETILA , PONTELLA , TERGAL , RHODITECH , FILTEC


RHODIA Société Anonyme - 26 Quai Alphonse LE GALLO, 92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN B35217016


C. HILLAERT-PREVOST RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430449 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Elastomères silicones. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer et à isoler ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières isolantes ; isolants ; mastics pour joints ; mastics pour l'entretien et la réparation de bâtiments, pour l'étanchéité notamment de bâtiments, de toitures et de la maison. Joints en silicone.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.