Déposée le 21 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) RHODIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REVETO'SIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHODIA domicilié(e) 26 Quai Alphonse LE GALLO, 92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS B35 217 016 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. HILLAERT-PREVOST RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - France.
La marque REVETO'SIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHODIA Société Anonyme - 26 Quai Alphonse LE GALLO, 92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN B35217016
C. HILLAERT-PREVOST RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430449 - Publication au BOPI 2006-03-20
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Elastomères silicones. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer et à isoler ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières isolantes ; isolants ; mastics pour joints ; mastics pour l'entretien et la réparation de bâtiments, pour l'étanchéité notamment de bâtiments, de toitures et de la maison. Joints en silicone.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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