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Marques déposées par la société RHODIA
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FILTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILTEC
RHODIA

Numéro de dépôt :
94541398
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014

Présentation de la marque FILTEC

Déposée le 21 octobre 1994 par la société RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société RHODIA domicilié(e) 26 Quai Alphonse LE GALLO,92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2272035) - 92512 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 170 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES Direction de la Propriété Industrielle Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2272035) - 93306 - France.

La marque FILTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 23 24 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILTEC est expirée depuis le 21 octobre 2014.

RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : RHODIA , RHODIASTAT , RHOTEX , RHODIAFLOR , RHODIANYL , SETILA , PONTELLA , TERGAL , RHODITECH , RHODIA


RHODIA - 26 Quai Alphonse LE GALLO,92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2272035) - 92512 - France - SIREN 352170161


RHODIA SERVICES Direction de la Propriété Industrielle Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2272035) - 93306 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272035 - Publication au BOPI 2004-09-10

Inscription le 30 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457806 - Publication au BOPI 2007-07-30

Inscription le 5 décembre 2000 - Changement d'adresse n°312447 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 5 décembre 2000 - Renonciation partielle n°312446 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 24 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210577 - Publication au BOPI 1996-12-24

Inscription le 12 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281112 - Publication au BOPI 1999-07-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Fils techniques constitués de monofilaments ou de multifilaments en polyester et/ou en polyamide pour usage dans le domaine du renforcement des caoutchoucs, du tissage technique large et étroit pour l'industrie notamment tissus enduits et tissus de filtration, du tissage et tricotage demendant des fils de haute tenacité, des fils et filets de pêche, des cordes et tresses, des fils à coudre, des fermetures à crochets, des brosses.Fils synthétiques de haute résistance pour toutes applications techniques.Fibres flock

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].