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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHODIA
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39TC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

39TC
RHODIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3110101
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2011

Présentation de la marque 39TC

Déposée le 6 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) RHODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 39TC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHODIA domicilié(e) 26 Quai Alphonse LE GALLO, 92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS B35 217 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. HILLAERT-PREVOST RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - France.

La marque 39TC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 39TC est expirée depuis le 6 juillet 2011.

RHODIA a également déposé les autres marques suivantes : RHODIA , RHODIASTAT , RHOTEX , RHODIAFLOR , RHODIANYL , SETILA , PONTELLA , TERGAL , RHODITECH , FILTEC


RHODIA Société Anonyme - 26 Quai Alphonse LE GALLO, 92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN B35217016


C. HILLAERT-PREVOST RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - France


Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428639 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Produits chimiques destinés à l'industrie ; en particulier produits frigorifiques et réfrigérants, fluides réfrigérants et caloporteurs.